Marque enregistrée - Marque en vigueur

STIMUL'FLORE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "LE GOUESSANT"

Numéro de dépôt :
4576167
Date de dépôt :
21/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2029
STIMUL\'FLORE de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE \

Présentation de la marque STIMUL'FLORE

Déposée par voie électronique le 21 août 2019 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "LE GOUESSANT" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STIMUL'FLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-37 du 13 septembre 2019.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "LE GOUESSANT" domicilié(e) Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Madame Caroline HUGUET domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque STIMUL'FLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STIMUL'FLORE arrivera à expiration en date du 21 août 2029.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "LE GOUESSANT" a également déposé les autres marques suivantes : éveil L'assurance d'un bon démarrage , Aunéor , STIMUL'FLORE , Terres de Bretagne , TERRES DE NORMANDIE MARQUE COOPERATIVE D'AGRICULTEURS , TERRES de BREIZH MARQUE COOPERATIVE BRETONNE , PHYSIOR


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "LE GOUESSANT" - Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France


REGIMBEAU, Madame Caroline HUGUET - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Produits de l'élevage ; produits agricoles à savoir céréales, oléagineux, protéagineux, produits horticoles ni préparés ni transformés ; fruits et légumes frais ; marrons frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; fourrage.